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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR EMOTION
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PRINCESSE SOPHIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRINCESSE SOPHIE
TERROIR EMOTION, SAS

Numéro de dépôt :
4373545
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2027
PRINCESSE SOPHIE de TERROIR EMOTION

Présentation de la marque PRINCESSE SOPHIE

Déposée le 3 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR EMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRINCESSE SOPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR EMOTION domicilié(e) DOMAINE CHABBERT-FAUZAN - 34210 - CESSERAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 998 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIR EMOTION, M. BESSON-LEAUD PATRICK domicilié(e) 30 RUE DE LAAGE - 17100 - SAINTES - France.

La marque PRINCESSE SOPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE SOPHIE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

TERROIR EMOTION a également déposé les autres marques suivantes : MOR PHO BL


TERROIR EMOTION, SAS - DOMAINE CHABBERT-FAUZAN - 34210 - CESSERAS - France - SIREN 823998521


TERROIR EMOTION, M. BESSON-LEAUD PATRICK - 30 RUE DE LAAGE - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 7 février 2019 - Retrait partiel n°748472 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.